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Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 14.33 MBytes

Bonjour Voilà, je cherche ce fichier PDF mais en bordereeau. Les bordereaux de déclaration de salaires complémentaires doivent obligatoirement comporter les renseignements suivants: Cet écran gère tous. En effet, le contrôle des numéros d immatriculation dans le cas des assurés est géré par le contrôle global de conformité du BDS par rapport au préétabli Ce contrôle est présenté dans la suite de ce document. Le 19 Mars 2 pages.

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Aperçu et impression

Commencer à balayer dès la page:. Si le numéro d immatriculation est différent des borfereau cités ci-dessus, alors le contrôle du numéro d immatriculation se base sur les algorithmes suivants: Commentaires sur les contacts.

Type d’enregistrement doit être égal à « B02 » Salsires B Personne responsable Agent d’Accueil. Personne responsable Chef de Service Affilié. Si ce chiffre est égal à zéro alors la clé C7 prend la valeur. Le fichier préétabli concernant une période BDS sera supprimé du portail e-bds dans les cas suivants: Description des services 1.

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Ces formules ont été précisées correctement dans la description de la structure du fichier BDS présenté dans la paragraphe IV 2. Direction des affiliés e-bds: Dess fichier préétabli correspond à une période et à un affilié. Taux de cotisation Plafond mensuel. Format « fiche de certification ». Formulaire de déclaration BDS-régime général.

Formulaires à télécharger

Voici un tableau qui va vous permettre de calculer votre bordereau de paiement des cotis Le portail ne gère pas l ordre chronologique des déclarations par période: Trois mois après la date de disponibilité d un préétabli, si l affilié ne procède pas à la télé-déclaration, le service de télédéclaration lui sera résilié et par conséquent, le portail ne chargera plus les fichiers préétablis le concernant.

Total des numéros d’immatriculations est erroné Bloquante B Contrôler les totaux verticaux. Nouvelle affiliation wntrants, le fichier préétabli sera généré aussi en respectant la même structure.

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